Maîtriser le droit de l'environnement pour une conformité opérationnelle en entreprise — Formation certifiante | Tirrano

De la théorie à la pratique : Maîtriser le droit de l'environnement pour une conformité opérationnelle en entreprise met l'accent sur les cas d'usage réels.

Cette formation explore les bases du droit de l'environnement en entreprise, en mettant l'accent sur les obligations légales et les bonnes pratiques. Elle propose des outils concrets pour identifier les risques, adapter les processus et garantir la conformité. Destinée aux dirigeants, responsables QHSE et juristes, elle permet d'anticiper les sanctions et de valoriser une démarche environnementale responsable. Le contenu est aligné sur les attentes des financeurs OPCO pour une prise en charge optimale.

Objectifs

• Identifier les obligations légales liées à l'environnement en entreprise", "Comprendre les enjeux de la conformité environnementale", "Savoir évaluer les risques juridiques et opérationnels", "Mettre en place des actions de prévention adaptées", "Optimiser la performance environnementale tout en respectant les contraintes légales"]

Programme

[{"module": "Cadre juridique et obligations environnementales", "content": "Panorama des textes clés : code de l'environnement, directives européennes, arrêtés ministériels. Focus sur les secteurs industriels et tertiaires. Obligations selon la taille et l'activité de l'entreprise. Étude de cas : non-conformités fréquentes et sanctions.", "duration_hours": 2}, {"module": "Responsabilités et risques juridiques", "content": "Responsabilité civile, pénale et administrative des dirigeants. Principes pollueur-payeur et prévention des risques. Analyse des jurisprudences récentes. Check-list des bonnes pratiques pour limiter les expositions.", "duration_hours": 2}, {"module": "Outils de conformité et reporting", "content": "Mise en place de procédures internes : registres obligatoires, audits env

Modalités

• Durée : 1 jour (7 heures)
• Format : presentiel
• Tarif : Sur devis , finançable OPCO

Cette formation est dispensée par BusinessDigital.fr, organisme certifié Qualiopi (NDA 84692529769).